1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les transactions conclues sur le site theraphypnose.fr, propriété de Eric Yage. En accédant au site et en passant commande, l’acheteur accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Identification de l’entreprise
Propriétaire : Eric Yage
Adresse :13 Rue des Pyrénées 11000 Carcassonne
Adresse e-mail : [email protected]
3. Produits et Services
Les services proposés sur le site theraphypnose.fr sont décrits avec la plus grande précision possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent se produire. Les photographies et descriptions ne sont pas contractuelles. Eric Yage se réserve le droit de modifier l’offre de services à tout moment.
4. Prix
Les prix des services sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la validation de la commande.
5. Commande
Pour passer commande, le client doit suivre les étapes indiquées sur le site theraphypnose.fr. La commande ne sera validée qu’après acceptation du paiement. Eric Yage se réserve le droit de refuser toute commande pour des motifs légitimes.
6. Paiement
Le paiement des services s’effectue en ligne via les moyens de paiement proposés sur le site. Le paiement est sécurisé par les plateformes bancaires utilisées par theraphypnose.fr. En cas de refus de paiement par la banque, la commande sera automatiquement annulée.
7. Livraison des Services
Les services sont fournis selon les modalités convenues au moment de la commande. Eric Yage s’engage à respecter les délais annoncés, mais en cas de retard, le client ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le client est responsable de fournir des informations exactes pour la bonne exécution des services.
8. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, sauf pour les services entièrement exécutés ou pour lesquels l’exécution a commencé avec l’accord du client. Pour exercer ce droit, le client doit envoyer une demande par e-mail à [email protected].
9. Responsabilité
Eric Yage ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les services du site theraphypnose.fr. La responsabilité de Eric Yage est limitée au montant de la commande passée par le client.
10. Protection des Données Personnelles
Eric Yage s’engage à protéger les données personnelles de ses clients conformément à la réglementation en vigueur. Les données collectées sont nécessaires à la gestion des commandes et ne seront jamais transmises à des tiers sans le consentement du client.
11. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site theraphypnose.fr, y compris les textes, images, logos, et vidéos, est la propriété exclusive de Eric Yage ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification ou utilisation des contenus du site est interdite sans autorisation préalable.
12. Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort de la Cour d’Appel de [ville à préciser].
13. Modification des CGV
Eric Yage se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles CGV seront applicables dès leur publication sur le site theraphypnose.fr.
14. Contact
Pour toute question relative aux CGV, vous pouvez contacter Eric Yage à l’adresse suivante : [email protected].